CHATEAU FRANCEMONT
Présentation de la marque CHATEAU FRANCEMONT
Déposée le 27 janvier 1984 par Masson Pierre-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU FRANCEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU FRANCEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU FRANCEMONT est expirée depuis le 27 janvier 2024.
Masson Pierre-Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2004 n°2257070 - Publication au BOPI 2004-01-19
Inscription le 18 avril 1997 - Changement d'adresse n°235996 - Publication au BOPI 1997-04-18
Renouvellement sans limitation n°2026100 - Publication au BOPI 1994-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2014 n°2549045 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-21